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Marques déposées par la société CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX Etablissement public à caractère administratif
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THEMATIQUES DU PATRIMOINE EDITIONS DU PATRIMOINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

THEMATIQUES DU PATRIMOINE EDITIONS DU PATRIMOINE
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
98759750
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque THEMATIQUES DU PATRIMOINE EDITIONS DU PATRIMOINE

Déposée le 4 novembre 1998 par la société CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEMATIQUES DU PATRIMOINE EDITIONS DU PATRIMOINE »

Le déposant est la société CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) Hôtel de Sully, 62, rue Saint-Antoine,75004 PARIS (dossier no 2386064) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2386064) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THEMATIQUES DU PATRIMOINE EDITIONS DU PATRIMOINE est expirée depuis le 4 novembre 2018.

CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX Etablissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : Monumental éditions du patrimoine , , CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX , TEMPS & ESPACE DES ARTS , Itinéraires du patrimoine éditions du patrimoine , PRIX LITTERAIRE DES JARDINS , ITINERANCES , , LEX'SIGNES , EDITIONS DU PATRIMOINE


CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX Etablissement public à caractère administratif - Hôtel de Sully, 62, rue Saint-Antoine,75004 PARIS (dossier no 2386064) - 75004 - France - SIREN 180046013


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2386064) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 10 février 2009 - Changement de dénomination n°490500 - Publication au BOPI 2009-02-10

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2386064 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Produits en ces matières : cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; tubes en carton. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.